Informations légales
Mentions légales
Informations légales publiées conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
- Éditeur du site almouatin.org
- Axelyia, nom commercial de Daphné HOURY
Entrepreneur individuel (micro-entreprise) - Directrice de la publication
- Daphné HOURY
- Adresse
- 173 rue de Courcelles, 75017 Paris
- SIRET
- 902 381 557 00047 (SIREN 902 381 557)
- Immatriculation
- Activité libérale, immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE)
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
- Contact
- [À COMPLÉTER : e-mail] · [À COMPLÉTER : téléphone]
- Hébergeur
- [À COMPLÉTER : nom, adresse et téléphone de l'hébergeur : à renseigner avant la mise en ligne]
Propriété intellectuelle. L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, éléments graphiques) ainsi que le nom « Axelyia » sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

